Mentions légales

Editeur

L’éditeur du site Web https://boomboomvillette.com/fr est la SCI CITE VILLETTE, Société Civile Immobilière au capital de 220.030 euros, dont le siège social se trouve 91/93 boulevard Pasteur à Paris (75015), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 493 452 866.

SIRET : 49345286600038, TVA Intracommunautaire : FR94493452866

Contact : bbvillette@apsysgroup.com

Boom Boom Villette est un actif détenu par Apsys, développeur, promoteur et gestionnaire www.apsysgroup.com.

Téléphone : 02 31 78 59 72

Directeur de la publication : Monsieur Stéphane BRIOSNE


Conception – réalisation du site internet

COREOZ, Société par Actions Simplifiée au capital de 122.600€, dont le siège social est situé 4 rue Auber à Paris (75009), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 822 397 964.

SIRET : 822 397 964 00039, Code APE : 6209Z

Contact : contact@coreoz.com


Hébergement

Scaleway, Société par Actions Simplifiée au capital de 103.180.700€, dont le siège social est situé 8 rue de la Ville L’Evêque à Paris (75008), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 433 115 904.

SIRET : 433 115 904 00057

Contact : SCALEWAY SAS – BP 438 – 75366 PARIS CEDEX 08 – FRANCE


Propriété intellectuelle

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Les textes, graphismes, photographies, plans, vidéos, sons et plus généralement l’ensemble des éléments constituant le site ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable du titulaire des droits de propriété intellectuelle afférents.


De même, les marques et logos figurant sur

le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable du titulaire de la marque ou du logo est prohibée, ceci conformément aux dispositions des articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.


L’atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle peut constituer une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur. L’éditeur ainsi que les titulaires des

droits susvisés se réservent le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne dont ils considèrent qu’ils ont porté atteinte à leurs droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.


De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom BOOM BOOM VILLETTE et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du titulaire des droits afférents.


Le 1er lieu dédié aux loisirs et à la food en France

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